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Contrat de coaching
PREAMBULE

Le coaching est l'accompagnement d'une personne sur le plan personnel et/ou professionnel vers son autonomie dans une dynamique de changement. C'est un processus d'entretiens individuels qui repose sur une relation de collaboration, centré sur des objectifs à atteindre et structuré de façon telle qu'il permette à une personne de développer son potentiel, augmenter son niveau de performances et passer à l'action.

1.    OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat est un contrat de coaching suivant la définition énoncée dans le préambule ci-dessus. Il a pour objet l'accompagnement individuel du client en vue d'optimiser sa pratique professionnelle ainsi que le développement de compétences, de savoir-faire et d'efficacité.
La formulation précise de l’objectif, la définition de son périmètre et des critères d’évaluation de son avancement constituent le premier objectif du client et du coach. Dès leur finalisation, ils feront l'objet d'un avenant signé des deux parties et qui sera annexé au présent contrat.

2.    MODALITES

1.    Cet accompagnement comporte des séances de travail à raison de … fois par semaine et planifiées entre le coach et le client. Chaque séance a une durée fixée préalablement d'un commun accord d’une à deux heures. Si nécessaire, chaque séance, toujours d'un commun accord entre chaque partie, peut être prolongée d'une durée de trente minutes au maximum.

2.    Le contrat prévoit des entretiens planifiés d’une heure trente qui se déroulent en face à face ou par téléphone. A chaque séance seront fixées les modalités de la séance suivante :
•    en face à face ou par téléphone.
•    Le jour et l'heure sont fixés à chaque séance pour la séance prochaine.
•    En cas de séance en face à face, le lieu est déterminé préalablement entre les parties.
•    En cas de séance par téléphone, le client contacte le coach au numéro suivant : 06 50 77 91 19

1.    Chaque séance peut éventuellement, en cas de besoin du client, être complétée par une ou plusieurs interventions exceptionnelles distinctes des entretiens planifiés.
•    Dans le cadre d'une intervention exceptionnelle, celle-ci a lieu soit par e-mail à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. , soit par téléphone entre 8 heures et 20  heures (du lundi au vendredi) au numéro susmentionné.
1.    Ces interventions exceptionnelles ne doivent pas mobiliser le coach ou ses ressources plus de quelques minutes.

2.    Elles sont incluses dans le montant forfaitaire mensuel fixé ci-après et ne font pas l'objet d'une facturation complémentaire.

3.    Le coach s'engage à tout mettre en œuvre pour fournir une réponse rapide et circonstanciée à la demande ainsi faite. Toutefois, il se réserve le droit de ne donner de réponse que lors de la séance de travail suivante soit si son emploi du temps ne lui permet pas de répondre dans un délai inférieur, soit si la question appelle des demandes de précisions complémentaires ou si elle exige une réponse ne pouvant être incluse dans le cadre limité d'une intervention exceptionnelle.

4.    Dans certains cas exceptionnels et qui devront être déterminés préalablement et d'un commun accord, une séance pourra avoir lieu sans limitation de temps et durera aussi longtemps que les deux parties l'estimeront nécessaire.

3.    DUREE DU CONTRAT

1.    Le présent contrat prend effet à compter de sa signature. Il est conclu pour une durée de trois mois. Il peut être renouvelé par simple avenant, pour une durée de un à trois mois, et cela autant de fois que les signataires le décident.

2.    Pendant toute la durée du contrat, les parties peuvent y mettre fin unilatéralement et ce, à tout moment moyennant un préavis d'une semaine et par tout moyen (lettre, e-mail) sous la condition expresse que la partie désirant résilier le contrat puisse réellement s'assurer que l'autre partie a effectivement pris connaissance de son intention. A défaut, la séance suivante est due dans tous les cas de figure : si c'est le client qui est à l'initiative de la rupture, il devra au coach le paiement d'une séance supplémentaire ; si c'est le coach qui est à l'initiative de la rupture, il devra au client une séance supplémentaire gratuitement. (hors les frais de déplacement qui demeureront à la charge du client)

4.    MODALITES FINANCIERES

1.    Le tarif des prestations du coach s'élève à la somme forfaitaire de ................. voir tarifs (...€) par séance en vis-à-vis et ..........................  voir tarifs (....€) par téléphone quelle que soit la nature de l’entretien. Ce tarif s'entend hors frais de déplacement (au km) et d’hébergement à l'égard desquels le coach s'engage, le cas échéant, à pouvoir présenter toutes pièces justificatives.

2.    Chaque fin de mois pour les clients professionnels, le coach établit la facture des prestations réalisées dans le mois écoulé et la transmet au client qui en effectue le paiement à réception. Le client s’engage à s’assurer que le règlement est réalisé dans les délais prévus.

3.    Pour les particuliers le règlement s’effectue à chaque fin de séance. Pour les séances de coaching au téléphone le paiement s’effectue en avance d’une séance à l’autre par réservation sur le site internet.
4.    Le règlement s’effectuera sous la forme suivante :
• Espèces
• Chèques
• Virements
• Paypal

5.    CONFIDENTIALITE

1.    Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés techniques ou autre ou toute autre information communiquée entre les parties dans le cadre du présent contrat est considérée comme confidentielle par les parties et ne pourra être communiquée à tous tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation.

2.    Eventuellement : Chacune des parties signataires s’engage à n’utiliser les informations confidentielles qu’elle recevra que pour les besoins du présent acte et de ses suites. Chacune des parties s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie. Les parties soussignées garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.

6.    LES DEVOIRS DU COACH VIS A VIS DU CLIENT

1.    Le coach s’autorise en conscience à exercer cette fonction à partir de sa formation et de son expérience.

2.    Conscient de sa position, le coach s’interdit d’exercer tout abus d’influence de quelque nature que ce soit.

3.    Le coach s’astreint au secret professionnel et s'engage à ne transmettre à des tiers, quels qu'ils soient et sous aucun prétexte, les informations portées à sa connaissance lors des séances de travail.

4.    Le coach s'engage à agir avec professionnalisme et à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour permettre l’atteinte des objectifs de ce contrat. Sous réserve des dispositions propres au secret professionnel et à la déontologie, ces moyens peuvent inclure en tant que de besoin le recours à un confrère ou à une consœur, sans qu’un tel recours puisse changer les modalités du présent contrat.

5.    En cas de report du rendez-vous, le coach en informe le client au minimum quarante huit heures à l’avance. A défaut, le choix d'une date d'une nouvelle séance est choisie d'un commun accord entre les parties et sera assurée gratuitement par le coach.

6.    Le coach s'engage formellement à respecter, dans sa pratique professionnelle, les principes de la charte des coachs professionnels affiliés à la Fédération Francophone de Coaching et dont un exemplaire figure en annexe au présent contrat

7.    LES DEVOIRS DU CLIENT VIS A VIS DU COACH

1.    Le client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en œuvre.
2.    Le coaching étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a de fait la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, le coach ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant le période du coaching ou postérieurement.
3.    Le client prend l'engagement d’être ponctuel aux rendez-vous pris avec le coach. En cas de retard qui lui est imputable et qui est inférieur à trente minutes, la séance de travail en est d’autant écourtée. En cas de retard qui lui est imputable et qui est supérieur à trente minutes, elle est annulée sans possibilité de report. Dans tous les cas, la facturation aura lieu comme si la séance avait été réalisée.
4.    En cas de retard pour cause de force majeure et inférieur à trente minutes, la séance de travail en est d’autant écourtée mais sera facturée prorata temporis.
5.    En cas de report du rendez-vous, le client en informe le coach au minimum quarante huit heures à l’avance. A défaut, l’entretien est considéré comme réalisé sans possibilité de report.
6.    Le client est informé que Monsieur Sébastien Scheidt a souscrit un contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE) auprès de la couveuse d’entreprises à l’essai PACELOR, SARL à associé unique au capital de 7500 euros (RCS NANCY : 491095675) sise 5, rue ALFRED KASTLER à MAXEVILLE (54320).  Le terme initial de ce contrat est le 07/07/2010. Il pourra être renouvelé jusqu'au 07/07/2011.
7.    Ainsi, pendant la durée du CAPE souscrit par Monsieur Sébastien Scheidt le client réglera le prix des prestations réalisées par Monsieur Sébastien Scheidt à la SARL précitée (N° intracommunautaire de TVA : FR15491095675).
8.    Si le CAPE souscrit par Monsieur Sébastien Scheidt expire ou est rompu, celui-ci transmettra au client dans les plus brefs délais, tous documents attestant de son immatriculation à un registre de publicité légale ainsi que ses numéros SIRET et SIREN.